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Marques déposées par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun
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Clos des Anges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Anges
ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun
)

Numéro de dépôt :
97686711
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque Clos des Anges

Déposée le 8 juillet 1997 par ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun et Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clos des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Les déposants sont ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) GAEC - France et ), domicilié(e) 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR, Haut-Rhin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ENGEL Bernard - France.

La marque Clos des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Anges est expirée depuis le 8 juillet 2007.

ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : E ENGEL FERNAND ET FILS , Domaine des Anges , DOMAINE ENGEL


ENGEL Fernand et Fils (GROUPEMENT Agricole d'Exploitation en Commun - GAEC - France

) - 1 Route du Vin, 68590 RORSCHWIHR, Haut-Rhin - France


M. ENGEL Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Vins AOC.